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La clause bénéficiaire d'assurance vie - la transmission

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La clause bénéificiare d'assurance vie comporte de multiples enjeux, elle est assez méconnue du grand public, mais c'est à cause d'elle qu'il y a des situations parfois non prévue, une fois le dénouement du contrat.

Le dénouement du contrat d'assurance vie intervient au décès du souscripteur et c'est là qu'entre en jeu la clause bénéficiaire du contrat d'assurance vie.

La clause bénéficiaire d'assurance vie est le coeur même du contrat, le ou les bénéficiaires vont pouvoir avoir une somme d'argent sans frais de succession ( dans la limite de 152 500 € ) .

Vous pouvez modifier ou consulter votre clause bénéficiaire d'assurance vie à tout moment, il suffit de contacter votre conseiller.

Il est conseillé de savoir quel(s) bénéficiaire(s) il y a sur votre contrat d'assurance vie et vérifier que lors des changements de situations, la clause bénféficiaire du contrat d'assurance vie soit adaptée.

La clause bénéficiaire permet d'optimiser les frais de succession pour vos bénéficiaires. Pour tous vos versements avant 70 ans, vos bénéficiaires peuvent toucher jusqu'à 152 500 € sans frais de succession. Au delà de 70 ans, il y a un abattement de 30 500 € sur les frais de successions mais pour l'ensemble des bénéficiaires.

 

Vous souhaitez en savoir plus sur la clause bénéficiaire et comment l'a rédiger afin de protéger au maximum vos bénéficiaires ?

 Afin d'optimiser votre succession, contacter nous pour avoir l'avis de nos experts et réduire vos frais de succession.

 

 




La clause bénéficiaire d'assurance vie, une clause à bien rédiger, elle est le cœur même de la transmission de votre patrimoine, une clause essentielle.


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Définition de la clause bénéficiaire d'assurance vie

Quand vous allez ouvrir votre contrat assurance vie en ligne, vous allez devoir choisir un bénéficiaire et donc analyser la clause bénéficiaire assurance vie en ligne.

Il est donc essentiel de connaître la définition de la clause bénéficiaire assurance vie

Par défaut, il y a une clause bénéficiaire d'assurance vie en ligne standard qui est : " à défaut votre conjoint et à défaut vos héritiers."


La clause bénéficiaire du contrat d'assurance vie en ligne, elle sert à désigner la personne qui recevra le capital au moment de votre décès ( droit de succession : voir http://assurance-vie.aspicio.fr/assurance-vie-quelle-fiscalite.html )

La clause bénéficiaire est la capacité donner au souscripteur de pouvoir désigner le ou les bénéficiaires du capital




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Comment bien rédiger la clause bénéficiaire d'assurance vie

La clause bénéficiaire assurance vie en ligne type standard :

" Au conjoint, à défaut aux enfants nés ou à naître, vivants ou représentés, à défaut aux héritiers"

Ceci est la clause bénéficiaire assurance vie en ligne type standard, qui est la clause bénéficiaire assurance vie en ligne standard et qui va donc être utiliser dans la majorité des cas.

Alors comment bien rédiger la clause bénéficiaire d'assurance vie ?


Attention cette clause bénéficiaire assurance vie en ligne type standard n'est pas toujours adaptée aux situations.

Il est important de connaître la clause bénéficiaire de l'assurance vie à laquelle vous avez souscrit.

Selon les différentes situations, vous pouvez privilégier :

- votre partenaire de pacs (attention si celui-ci n'est pas nommé nominativement, et que celui-ci change, le bénéficiaire de l'assurance vie sera le partenaire pacsé au moment du dénouement du contrat de l'assurance vie )

- vos enfants,

- vos petits enfants,

- une tierce personne.

Contacter nous afin de vous aider à la bien rédiger la clause bénéficiaire d'assurance vie.







Changement de situation, modifier la clause bénéficiaire d'assurance vie

 Pourquoi est-il important si vous avez un changement de situation de modifier la clause bénéficiaire d'assurance vie ?

Voici quelques exemples de situations où il faut modifier la clause bénéficiaire :

Clause bénéficiaire assurance vie en ligne et partenaires de pacs ?

Les partenaires de pacs pour les assureurs n'ont pas la qualité de conjoint, il faut nommer précisement  votre bénéficiaire dans la clause bénéficiaire d'assurance vie en ligne, il faut stipuler "mon partenaire de pacs". C'est donc très important de bien rédiger votre clause bénéficiaire.

On attire votre attention également sur le changement de situation et si vous souhaitez continuer à faire profiter votre ancien partenaire de pacs de la clause bénéficiaire assurance vie en ligne.

Clause bénéficiaire assurance vie en ligne et mes enfants ? mes héritiers ?

Il faut donc modifier la clause bénéficiaire assurance vie en ligne type standard ?,

voici des conseils sur la rédaction de la clausse bénéficiaire assurance vie en ligne type standard:

" Mes enfants, et à défaut..."
il est important de mettre à défaut par la suite pour toujours garder une souplesse dans votre clause bénéficiaire assurance vie en ligne.

Rajouter la notion "né ou à naître"
cela veut dire que les enfants héritiers qui seront en gestation, seront concernés par cette clause bénéficiaire assurance vie en ligne.

" vivant ou représentés":
Cela permet dans le cas ou un de vos enfants vous prédécède, ce qui peut permettre à vos petits enfants d'hériter à la place de son père ou sa mére.


"égale entre tous, soit inégale"
On peut donc faire une répartition égale entre tous les enfants par part égale, mais vous pouvez aussi avantagé l'un ou l'autre enfant , exemple 30 % pour ma fille et 70% pour mon garçon.

Clause bénéficiaire assurance vie en ligne et mes petits enfants, mineurs ?

Il faut donc mettre " mes petits-enfants, à défaut..."


- Si les enfants sont mineurs, les sommes sont administrées par les personnes responsables de ces mineurs jusqu'a qu'ils soient majeurs.
Vous pouvez tout à fait mettre dans la clause bénéficaire assurance vie en ligne que tant qu'ils ne sont pas majeurs l'argent ne peut pas être transmis.

Clause bénéficiaire assurance vie en ligne et mon concubin ou un tiers ?

Si vous voulez protéger votre compagnon,concubin, il faut le désigner nomément et cette personne sera protéger comme un héritier.
Vous ne pouvez pas donner plus de ce que vous disposez au titre de votre patrimoine.

 

Clause  bénéficiaire assurance vie en ligne et personne morale ?

Oui, vous pouvez tout à fait désigner dans la clause bénéficiaire assurance vie en ligne une association ou oeuvre caritative, ou l'état.

 

Pour ces raisons et exemple il est important lors d'un changement de sitaution de modifier la clause bénéficiaire d'assurance vie.




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Comment changer la clause bénéficiaire d'assurance vie

Il faut écrire à l'assureur où voir son notaire, pour modifier la clause bénéficiaire assurance vie en ligne. Le droit des assurances n'est pas le droit civil, et c'est important d'avoir un juriste pour être conseillé. Contacter nos experts afin de vous aider pour la rédaction de votre clause bénéficiaire assurance vie en ligne.

Oui vous pouvez changer la clause bénéficiaire assurance vie en ligne, et comment ?


- cela prend la forme d'un avenant au contrat assurance vie en ligne,
- vous pouvez le faire à tout moment,
- vous pouvez changer la clause bénéficiaire assurance vie en ligne comme bon vous semble et mettre n'importe quel bénéficiaire personne physique/personne morale.

Il faut se faire assister à chaque changement de situation si vous souhaitez faire évoluer la clause bénéficiaire assurance vie en ligne, contacter nous afin d'avoir plus d'information concernant la clause bénéficiaire assurance vie en l






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